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Identité
Nom du site web :
BLUELAKE ELECTRONIC
Adresse : 44 rue Jean Serva
77100 Mareuil-les-Meaux
Propriétaire :
Christian Berger
Responsable de publication :
Christian Berger
Webmestre :
Jean-Paul Couronné-Genard
Hébergement : OVHCloud
06 bis rue Riquet
75019 Paris
Raison sociale
BLUELAKE ELECTRONIC est une marque déposée par ANIMETUD
ZAC de la Hayette
44 rue Jean Servã
77100 Mareuil-les-Meaux France
RCS Meaux B 381 178 664
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Crédits
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- Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
- Article 41 de la loi du 11 mars 1957
- Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
- Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
- Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
- Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
- Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
- Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
- Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
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